| Décret
no 93-34 du 11 janvier 1993 portant statut particulier des corps de fonctionnaires
de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides |
| Décret no
93-40 du 11 janvier 1993 relatif aux prescriptions techniques applicables à l'utilisation
des équipements de travail soumis à l'article L. 233-5-1 du code du travail, aux
règles techniques applicables aux matériels d'occasion soumis à l'article L. 233-5
du même code et à la mise en conformité des équipements existants et modifiant
le code du travail |
| Décret
no 93-41 du 11 janvier 1993 relatif aux mesures d'organisation, aux conditions
de mise en oeuvre et d'utilisation applicables aux équipements de travail et moyens
de protection soumis à l'article L. 233-5-1 du code du travail et modifiant ce
code |
| Décret
no 93-60 du 13 janvier 1993 complétant le décret no 92-1246 du 30 novembre 1992
ouvrant aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne autres
que la France l'accès à certains corps de fonctionnaires de l'éducation nationale |
| Décret
no 93-89 du 22 janvier 1993 fixant les conditions exceptionnelles d'intégration
de personnels non titulaires du ministère de l'éducation nationale et du ministère
de la jeunesse et des sports dans des corps de fonctionnaires de catégorie B |
| LOI
no 93-121 du 27 janvier 1993 portant diverses mesures d'ordre social |
| LOI
no 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la
transparence de la vie économique et des procédures publiques |
| Décret
n° 93-135 du 2 février 1993 modifiant certaines dispositions relatives aux sapeurs-pompiers |
| Décret
n° 93-151 du 29 janvier 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale
d'application des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique
stagiaires |
| Décret
n° 93-152 du 29 janvier 1993 relatif à la formation initiale d'application des
professeurs territoriaux d'enseignement artistique stagiaires |
| Décret
n° 93-153 du 29 janvier 1993 relatif à la formation initiale d'application des
assistants territoriaux d'enseignement artistique stagiaires |
| Décret
n° 93-154 du 29 janvier 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale
d'application des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique
stagiaires |
| Décret
n° 93-155 du 29 janvier 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale
des élèves conservateurs territoriaux du patrimoine et des conservateurs territoriaux
stagiaires |
| Décret
n° 93-156 du 29 janvier 1993 relatif à l'organisation de la formation avant titularisation
et de la formation d'adaptation à l'emploi des attachés territoriaux de conservation
du patrimoine |
| Décret
n° 93-157 du 29 janvier 1993 relatif à l'organisation de la formation avant titularisation
et de la formation d'adaptation à l'emploi des bibliothécaires territoriaux |
| Décret
n° 93-158 du 29 janvier 1993 relatif à l'organisation de la formation avant titularisation
et de la formation d'adaptation à l'emploi des assistants territoriaux qualifiés
de conservation du patrimoine et des bibliothèques |
| Décret
n° 93-159 du 29 janvier 1993 relatif à l'organisation de la formation avant titularisation
et de la formation d'adaptation à l'emploi des assistants territoriaux de conservation
du patrimoine et des bibliothèques |
| Décret
n° 93-160 du 29 janvier 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale
des élèves conservateurs territoriaux de bibliothèques et des conservateurs territoriaux
de bibliothèques stagiaires |
| Décret
no 93-164 du 2 février 1993 modifiant le décret no 86-164 du 31 janvier 1986 relatif
à l'organisation administrative et financière des établissements d'enseignement
dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l'Etat et aux dispositions
diverses applicables aux établissements d'enseignement de second degré municipaux
ou départementaux |
| Décret
no 93-201 du 12 février 1993 pris pour l'application de la loi no 92-676 du 17
juillet 1992 relative à l'octroi de mer et portant mise en oeuvre de la décision
du conseil des ministres des communautés européennes no 89-688 du 22 décembre
1989 |
| Décret
no 93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers
et infirmières |
| Décret
no 93-224 du 18 février 1993 modifiant le décret no 85-957 du 6 août 1985 relatif
à l'utilisation des listes complémentaires d'admission pour le recrutement par
voie de concours des personnels administratifs, techniques et sociaux de l'administration
centrale et des services extérieurs du ministère de l'éducation nationale |
| Décret
no 93-235 du 23 février 1993 portant création de la commission d'étude de la dissémination
des produits issus du génie biomoléculaire |
| Décret
no 93-321 du 8 mars 1993 relatif à la déconcentration des opérations de recrutement
des personnels de catégorie C de recherche et de formation |
| Décret no
93-345 du 15 mars 1993 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la
profession d'infirmier |
| Décret
no 93-351 du 15 mars 1993 relatif aux plans d'exposition aux risques naturels
prévisibles |
| Décret
93-355 du 09 Mars 1993 modifiant le décret n° 84-99 du 10 février 1984 modifié
relatif au statut des infirmiers et infirmières des services médicaux des administrations
centrales de l'Etat, des services extérieurs qui en dépendent et des établissements
publics de l'Etat |
| Décret
no 93-363 du 11 mars 1993 portant application de la loi du 1er août 1905 sur les
fraudes et falsifications en matière de produits et de services en ce qui concerne
les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation
des boissons spiritueuses |
| Décret
no 93-377 du 18 mars 1993 relatif aux préfets délégués pour la sécurité et la
défense auprès des préfets de zone de défense |
| Décret
n° 93-398 du 18 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation
des concours sur titres pour le recrutement des assistants territoriaux socio-éducatifs,
des éducateurs territoriaux de jeunes enfants, des moniteurs-éducateurs territoriaux,
des agents sociaux territoriaux, des agents territoriaux spécialisés des écoles
maternelles, des puéricultrices territoriales, des infirmiers territoriaux, des
rééducateurs territoriaux, des auxiliaires de puériculture territoriaux, des auxiliaires
de soins |
| Décret
n° 93-399 du 18 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation
des concours sur titres pour le recrutement des médecins territoriaux, des psychologues
territoriaux, des sages-femmes territoriales et des biologistes, vétérinaires
et pharmaciens territoriaux |
| Décret
n° 93-400 du 18 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation
du concours interne pour le recrutement des conseillers territoriaux socio-éducatifs |
| Décret
n° 93-401 du 18 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation
du concours interne avec épreuve pour le recrutement des coordinatrices territoriales
d'établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans |
| Décret
no 93-402 du 18 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation
des concours pour le recrutement des secrétaires médico-sociaux territoriaux |
| Décret
n° 93-403 du 18 mars 1993 modifiant le décret n° 88-238 du 14 mars 1988 fixant
les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement
des attachés territoriaux |
| Décret
no 93-410 du 19 mars 1993 modifiant le décret no 85-607 du 14 juin 1985 relatif
à la formation professionnelle des fonctionnaires de l'Etat |
| Décret no
93-412 du 19 mars 1993 relatif aux personnels contractuels du niveau de la catégorie
A exerçant en formation continue des adultes |
| Décret
no 93-432 du 24 mars 1993 sur la mission de formation continue des adultes du
service public de l'éducation |
| Décret
n° 93-434 du 24 mars 1993 fixant les conditions d'intégration dans des corps de
la fonction publique de l'Etat des fonctionnaires des collectivités territoriales
mentionnés à l'article 10 de la loi n° 90-587 du 4 juillet 1990 |
| Décret
no 93-435 du 24 mars 1993 modifiant le décret no 86-493 du 14 mars 1986 fixant
des conditions exceptionnelles d'intégration de personnels non titulaires du ministère
de l'éducation nationale, du ministère de la culture et du ministère de la jeunesse
et des sports dans des corps de fonctionnaires de catégorie C |
| Décret no
93-439 du 24 mars 1993 portant attribution d'indemnités à certains personnels
relevant du ministère de l'éducation nationale qui participent aux activités de
formation continue des adultes dans le cadre des groupements d'établissements
constitués en application de l'article 19 de la loi no 89-486 du 10 juillet 1989
modifiée d'orientation sur l'éducation |
| Décret
no 93-459 du 24 mars 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique |
| Décret
93-489 du 26 Mars 1993 relatif à la validation d'acquis professionnels pour la
délivrance de diplômes technologiques et professionnels |
| Décret
no 93-490 du 25 mars 1993 modifiant le décret no 67-290 du 28 mars 1967 fixant
les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements
publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger |
| Décret
no 93-522 du 26 mars 1993 relatif aux conditions de mise en oeuvre de la nouvelle
bonification indiciaire dans la fonction publique de l'Etat |
| Décret no
93-530 du 26 mars 1993 modifiant le décret no 85-924 du 30 août 1985 relatif aux
établissements publics locaux d'enseignement |
| Décret
n° 93-553 du 26 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation
du concours externe pour le recrutement des opérateurs territoriaux des activités
physiques et sportives |
| Décret
n° 93-554 du 26 mars 1993 relatif aux modalités d'organisation de l'examen professionnel
d'accès au cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques
et sportives |
| Décret
n° 93-555 du 26 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation
des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques
et sportives |
| Décret
no 93-557 du 26 mars 1993 portant modification de certaines dispositions relatives
aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement
de fonctionnaires territoriaux |
| Décret
no 93-558 du 26 mars 1993 modifiant le décret no 88-239 du 14 mars 1988 relatif
à l'organisation de la formation initiale d'application des attachés territoriaux
stagiaires |
| Décret
n° 93-559 du 26 mars 1993 relatif à l'organisation de la formation avant titularisation
et de la formation d'adaptation à l'emploi des éducateurs territoriaux des activités
physiques et sportives |
| Décret
n° 93-560 du 26 mars 1993 relatif à l'organisation de la formation avant titularisation
et de la formation d'adaptation à l'emploi des conseillers territoriaux des activités
physiques et sportives |
| Décret
n° 93-561 du 27 mars 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale d'application
des secrétaires médico-sociaux territoriaux stagiaires |
| Décret
no 93-562 du 27 mars 1993 modifiant le décret no 90-725 du 8 août 1990 relatif
aux modalités d'organisation des examens professionnels d'accès au grade d'ingénieur
subdivisionnaire territorial |
| Décret
n° 93-563 du 27 mars 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale d'application
des sages-femmes territoriales stagiaires |
| Décret
n° 93-564 du 27 mars 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale d'application
des psychologues territoriaux stagiaires |
| Décret
n° 93-565 du 27 mars 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale d'application
des médecins territoriaux stagiaires |
| Décret
n° 93-566 du 27 mars 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale d'application
des biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux stagiaires |
| Décret
n° 93-567 du 27 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation
des concours pour le recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques
et sportives |
| Décret
n° 93-573 du 27 mars 1993 portant modification de certaines dispositions relatives
à la fonction publique territoriale |
| Décret
no 93-617 du 26 mars 1993 relatif au statut particulier du corps des agents d'administration
de l'aviation civile |
| Décret
no 93-711 du 27 mars 1993 pris pour l'application de l'article 42-1 de la loi
no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités
physiques et sportives |
| Décret
no 93-742 du 29 mars 1993 relatif aux procédures d'autorisation et de déclaration
prévues par l'article 10 de la loi no 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau |
| Décret
no 93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à
autorisation ou à déclaration en application de l'article 10 de la loi no 92-3
du 3 janvier 1992 sur l'eau |
| Décret
no 93-774 du 27 mars 1993 fixant la liste des techniques de modification génétique
et les critères de classement des organismes génétiquement modifiés |
| Décret
no 93-828 du 28 mai 1993 modifiant le décret no 90-468 du 7 juin 1990 relatif
au Conseil supérieur de l'éducation |
| Décret
n° 93-863 du 18 juin 1993 relatif aux conditions de mise en oeuvre de la nouvelle
bonification indiciaire dans la fonction publique territoriale |
| LOI no 93-949
du 26 juillet 1993 relative au code de la consommation |
| Décret
n° 93-976 du 29 juillet 1993 fixant à titre exceptionnel les modalités d'organisation
et la nature des épreuves du concours pour le recrutement des agents territoriaux
spécialisés des écoles maternelles |
| Décret
n° 93-986 du 4 août 1993 portant modifications de certaines dispositions relatives
à la fonction publique territoriale |
| Décret
no 93-990 du 3 août 1993 relatif aux procédures de passation des contrats et marchés
dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications |
| Décret
no 93-999 du 9 août 1993 relatif aux préparations à base de foie gras |
| Décret
93-1034 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau |
| Décret
no 93-1035 du 31 août 1993 relatif au contrôle de l'enseignement contre rémunération
des activités physiques et sportives |
| Décret
no 93-1050 du 6 septembre 1993 fixant les dispositions statutaires applicables
aux corps des ouvriers d'entretien et d'accueil, des ouvriers professionnels et
des maîtres ouvriers des maisons d'éducation de la Légion d'honneur |
| Décret
no 93-1052 du 1er septembre 1993 modifiant le décret no 85-986 du 16 septembre
1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de
l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions |
| Décret
no 93-1060 du 9 septembre 1993 modifiant le décret no 78-262 du 8 mars 1978 portant
fixation du tarif des notaires |
| Décret
no 93-1074 du 13 septembre 1993 pris pour l'application de la loi du 1er août
1905 en ce qui concerne certaines catégories de pains |
| Décret
n° 93-1084 du 9 septembre 1993 relatif aux établissements scolaires français à
l'étranger |
| Décret
no 93-1103 du 14 septembre 1993 modifiant le décret no 88-343 du 11 avril 1988
portant statuts particuliers des corps de personnels de direction d'établissements
d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale et
fixant les dispositions relatives aux emplois de direction et à la nomination
dans ces emplois |
| Décret
no 93-1130 du 27 septembre 1993 concernant l'étiquetage relatif aux qualités nutritionnelles
des denrées alimentaires |
| Décret
n° 93-1157 du 22 septembre 1993 complétant et modifiant le décret n° 91-711 du
24 juillet 1991 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains
personnels de la fonction publique territoriale |
| Décret
no 93-1164 du 11 octobre 1993 relatif à la composition du cahier des clauses techniques
générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant
divers fascicules |
| Décret
no 93-1216 du 4 novembre 1993 relatif au guide-barème applicable pour l'attribution
de diverses prestations aux personnes handicapées et modifiant le code de la famille
et de l'aide sociale, le code de la sécurité sociale |
| Décret
no 93-1235 du 15 novembre 1993 portant modification du décret no 84-74 du 26 janvier
1984 fixant le statut de la normalisation |
| Décret
no 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées
par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé |
| LOI
no 93-1282 du 6 décembre 1993 relative à la sécurité des manifestations sportives |
| LOI
quinquennale no 93-1313 du 20 décembre 1993 relative au travail, à l'emploi et
à la formation professionnelle |
| Décret
93-1334 du 20 Décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations
de gestion concernant les personnels des bibliothèques, les ingénieurs et les
personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère
de l'éducation nationale |
| Décret
n° 93-1345 du 28 décembre 1993 portant modifications de certaines dispositions
relatives à la fonction publique territoriale |
| LOI
de finances pour 1994 no 93-1352 du 30 décembre 1993 |
| Décret
no 93-1362 du 30 décembre 1993 relatif à la manifestation de volonté, aux déclarations
de nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, de
déchéance et de retrait de la nationalité française |
| Décret
no 93-1410 du 29 décembre 1993 fixant les modalités d'exercice du droit à l'information
en matière de déchets prévues à l'article 3-1 de la loi du 15 juillet 1975 |
| LOI
no 93-1416 du 29 décembre 1993 relative aux recours en matière de passation de
certains contrats de fournitures et de travaux dans les secteurs de l'eau, de
l'énergie, des transports et des télécommunications |
| LOI
no 93-1418 du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du code du travail applicables
aux opérations de bâtiment et de génie civil en vue d'assurer la sécurité et de
protéger la santé des travailleurs et portant transposition de la directive du
Conseil des communautés européennes no 92-57 en date du 24 juin 1992 |
| LOI
no 93-1420 du 31 décembre 1993 portant modification de diverses dispositions pour
la mise en oeuvre de l'accord sur l'Espace économique européen et du traité sur
l'Union européenne |
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