INSTRUCTION
N° 01-002-M9 DU 8-1-2001 Formulation de réserves par les agents comptables d'EPLE
sur la gestion de leurs prédécesseurs |
Arrêté
du 10 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 16 janvier 1995 instituant des commissions
administratives paritaires compétentes à l'égard du corps des agents de service
des établissements d'enseignement administrés par l'Etat et relevant du ministère
de l'éducation nationale |
Arrêté
du 10 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 16 janvier 1995 instituant des commissions
administratives paritaires compétentes à l'égard des agents des services techniques
des services déconcentrés du ministère de l'éducation nationale |
Arrêté
du 10 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 16 janvier 1995 instituant des commissions
administratives paritaires compétentes à l'égard des corps des ouvriers d'entretien
et d'accueil, des ouvriers professionnels et conducteurs d'automobile, des maîtres
ouvriers et chefs de garage et du corps des techniciens de l'éducation nationale |
Arrêté
du 8 février 2001 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales
en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale |
Arrêté
du 21 février 2001 fixant le taux annuel de l'indemnité spéciale allouée à certains
agents de service et personnels techniques des établissements d'enseignement relevant
du ministère de l'éducation nationale et aux personnels exerçant au sein d'un
service mutualisé |
Arrêté
du 15 mars 2001 portant détermination des missions de sécurité des personnes et
des biens incompatibles avec l'exercice du droit de retrait dans la fonction publique
territoriale |
Arrêté
du 15 avril 2001 fixant les conditions sanitaires pour la préparation de gélatine
destinée à la consommation humaine |
Arrêté
du 19 avril 2001 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1987 modifié relatif à la liste
des additifs et produits autorisés pour la fabrication des cidres, des poirés
et de certaines boissons similaires ainsi que des traitements dont ils peuvent
faire l'objet |
Arrêté
du 24 avril 2001 modifiant l'arrêté du 14 novembre 1969 portant application aux
agents des grands établissements d'enseignement supérieur à l'étranger relevant
du ministère de l'éducation nationale des dispositions du décret no 67-290 du
28 mars 1967 relatif aux modalités de calcul des émoluments des personnels de
l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service
à l'étranger |
Arrêté
du 24 avril 2001 relatif à la pesée et à l'étiquetage des carcasses d'ovins |
Arrêté
du 2 mai 2001 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs
pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation
humaine |
Arrêté
du 17 mai 2001 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire
les distributions d'énergie électrique |
Arrêté
du 6 juin 2001 modifiant l'arrêté du 22 décembre 1992 relatif aux conditions hygiéniques
et sanitaires de production et d'échanges de graisses animales fondues, d'extraits
de viandes ou de produits à base d'issues autres que ceux présentés à l'état frais,
réfrigérés ou congelés |
Arrêté
du 7 juin 2001 complétant l'arrêté du 24 septembre 1991 fixant la liste des spécialités
professionnelles exercées par les ouvriers professionnels et les maîtres ouvriers
des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale |
Arrêté
du 12 juin 2001 fixant les modalités d'organisation et le programme de l'examen
professionnel pour l'accès d'agents non titulaires au corps des infirmières et
infirmiers du ministère de l'éducation nationale |
Arrêté
du 12 juin 2001 fixant les modalités d'organisation et le programme de l'examen
professionnel pour l'accès d'agents non titulaires au corps des secrétaires d'administration
scolaire et universitaire |
Arrêté
du 29 juin 2001 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1991 relatif à la formation aux
premiers secours |
Arrêté
du 30 juin 2001 modifiant l'arrêté du 20 avril 1994 relatif à la déclaration,
la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances et transposant les
directives 2000/32/CE de la Commission du 19 mai 2000 et 2000/33/CE de la Commission
du 25 avril 2000, portant respectivement vingt-sixième et vingt-septième adaptation
au progrès technique de la directive 67/548/CEE modifiée |
Arrêté
du 13 juillet 2001 relatif aux modalités de recrutement des ouvriers professionnels
des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale dans la
spécialité professionnelle « accueil » |
Circulaire
. Modalités de recrutement des ouvriers professionnels des établissements d'enseignement
du MEN dans la spécialité professionnelle "accueil" |
Arrêté
du 19 juillet 2001 fixant les spécifications applicables aux pommes de terre préfrites
surgelées et modifiant les arrêtés relatifs aux fruits et légumes surgelés, aux
poireaux surgelés, au maïs doux en grains surgelé, aux choux-fleurs surgelés,
à la printanière de légumes surgelée, aux épinards surgelés, aux mélanges de petits
pois et carottes surgelés, aux petits pois surgelés, aux légumes pour ratatouille
surgelés, aux flageolets verts surgelés, aux haricots verts, mangetout et beurre
surgelés, aux mélanges de légumes surgelés, aux choux de Bruxelles surgelés et
aux carottes surgelées |
Arrêté
du 3 août 2001 fixant le pourcentage des tarifs de pension et de demi-pension
des lycées et collèges correspondant à la participation des familles à la rémunération
des personnels d'internat et de demi-pension pour l'année 2002 |
Arrêté
du 6 août 2001 fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements
publics d'enseignement supérieur relevant du ministre de l'éducation nationale |
Arrêté
du 10 août 2001 relatif à l'interdiction d'importation de certains tissus de ruminants
à risques au regard des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles
destinés à l'alimentation humaine |
Arrêté
du 28 août 2001 relatif à la commission technique des marchés et aux groupes permanents
d'étude des marchés |
Arrêté
du 28 août 2001 pris en application de l'article 42 du code des marchés publics
et fixant la liste des mentions devant figurer dans le règlement de la consultation |
Arrêté
du 28 août 2001 pris en application de l'article 45, alinéa premier, du code des
marchés publics et fixant la liste des renseignements et/ou documents pouvant
être demandés aux candidats aux marchés publics |
Arrêté
du 28 août 2001 pris en application de l'article 80 du code des marchés publics
et fixant la liste des mentions devant figurer dans l'avis d'attribution |
Arrêté
du 28 août 2001 pris en application de l'article 2 du décret no 2001-757 du 28
août 2001 pris en application de l'article L. 423-1 du code de l'éducation et
relatif aux groupements d'intérêt public constitués entre l'Etat et des personnes
morales de droit public ou de droit privé dans le domaine de la formation continue,
de la formation et de l'insertion professionnelles |
Arrêté
du 30 août 2001 fixant les taux de base des indemnités pour travaux dangereux,
insalubres, incommodes ou salissants |
Circulaire
n°2001-164 DU 30-8-2001 Mise en oeuvre du nouveau code des marchés publics |
Arrêté
du 31 août 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique et au
centre d'études de l'emploi |
Arrêté
du 3 septembre 2001 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants
exprimés en francs (dispositions réglementaires issues d'arrêtés : ministère de
l'économie, des finances et de l'industrie) |
Arrêté
du 10 septembre 2001 relatif à la formation des secouristes à l'utilisation d'un
défibrillateur semi-automatique |
Arrêté
du 20 septembre 2001 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues aux
articles 31 et 32 du décret no 90-437 du 28 mai 1990 modifié et modifiant l'arrêté
du 1er juillet 1999 fixant les taux des indemnités forfaitaires de déplacement
prévues aux articles 9 et 36 du décret no 90-437 du 28 mai 1990 modifié |
Arrêté
du 20 septembre 2001 fixant les conditions dans lesquelles les attestations de
conformité des procédures de passation et de mise en oeuvre des marchés publics
peuvent être délivrées aux organismes publics opérant dans les secteurs de l'eau,
de l'énergie, des transports et des télécommunications |
Arrêté
du 28 septembre 2001 fixant les modalités spéciales d'exercice du contrôle économique
et financier de l'Etat sur les groupements d'intérêt public constitués en application
de l'article L. 719-11 du code de l'éducation |
Arrêté
du 2 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 modifié relatif aux conditions
auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production
et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de
l'inspection sanitaire de ces établissements |
Arrêté
du 2 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles
doivent satisfaire les établissements se livrant à la préparation et à la mise
sur le marché de viandes d'animaux de boucherie découpées, désossées ou non |
Arrêté
du 9 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs
pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation
humaine |
Arrêté
du 10 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1975 relatif aux indices de
référence applicables pour le calcul des rémunérations des agents administratifs
sur contrat de l'administration centrale et des services extérieurs relevant du
ministère de l'éducation nationale |
Arrêté
du 10 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 15 février 1995 relatif aux modalités
de recrutement des techniciens de l'éducation nationale dans la spécialité professionnelle
informatique, bureautique et audiovisuel |
Circulaire
. Techniciens de l'éducation nationale, spécialité professionnelle informatique,
bureautique et audiovisuel |
Arrêté
du 10 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 15 février 1995 relatif aux modalités
de recrutement des techniciens de l'éducation nationale dans la spécialité professionnelle
restauration collective |
Circulaire
. Techniciens de l'éducation nationale, spécialité professionnelle restauration
collective |
Arrêté
du 10 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 15 février 1995 relatif aux modalités
de recrutement des techniciens de l'éducation nationale dans la spécialité professionnelle
équipements techniques et énergie |
Circulaire
. Techniciens de l'éducation nationale, spécialité professionnelle équipements
techniques et énergie |
Arrêté
du 19 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 3 avril 1996 fixant les conditions d'agrément
des établissements d'entreposage des denrées animales et d'origine animale |
Arrêté
du 19 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 9 mai 1995 réglementant l'hygiène des
aliments remis directement au consommateur |
Arrêté
du 26 octobre 2001 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification
indiciaire aux personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure
dans les services centraux et les services déconcentrés du ministère de l'éducation
nationale et du ministère de la recherche |
Arrêté
du 30 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 20 juillet 1998 fixant les conditions
techniques et hygiéniques applicables au transport des aliments |
Circulaire
du 2 novembre 2001 relative à la gestion des archives dans les services et établissements
publics de l'Etat |
Arrêté
du 7 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 28 août 2001 pris en application de l'article
45, alinéa premier, du code des marchés publics et fixant la liste des renseignements
et/ou documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics |
Arrêté
du 9 novembre 2001 complétant l'arrêté du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques
thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments |
Arrêté
du 14 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif à l'emploi
de préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons
destinées à l'alimentation humaine |
Arrêté
du 14 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif à l'emploi
de préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons
destinées à l'alimentation humaine |
Arrêté
du 16 novembre 2001 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification
indiciaire au titre de la mise en oeuvre de la politique de la ville dans les
services du ministère de la jeunesse et des sports |
Arrêté
du 19 novembre 2001 fixant les règles de fonctionnement et de constitution des
commissions instituées par le décret no 2001-834 du 12 septembre 2001 relatif
à la reconnaissance de l'expérience professionnelle en équivalence des conditions
de titres ou de diplômes requises pour se présenter aux concours et examens professionnels
réservés organisés en application de l'article 1er de la loi no 2001-2 du 3 janvier
2001 |
Arrêté
du 19 novembre 2001 portant approbation de dispositions complétant et modifiant
le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les
établissements recevant du public |
Arrêté
du 19 novembre 2001 portant approbation de dispositions complétant et modifiant
le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les
établissements recevant du public |
Arrêté
du 26 novembre 2001 fixant les taux des indemnités forfaitaires de changement
de résidence prévues aux articles 25 et 26 du décret no 90-437 du 28 mai 1990
modifié |
Arrêté
du 26 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 12 avril 1989 modifié fixant les taux
des indemnités forfaitaires de changement de résidence prévues aux articles 26
et 27 du décret no 89-271 du 12 avril 1989 fixant les conditions et les modalités
de règlement des frais de déplacement des personnels civils à l'intérieur des
départements d'outre-mer, entre la métropole et ces départements, et pour se rendre
d'un département d'outre-mer à un autre |
Arrêté
du 26 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 22 septembre 1998 fixant les montants
des indemnités forfaitaires de changement de résidence prévues aux articles 39
et 40 du décret no 98-844 du 22 septembre 1998 modifié |
Arrêté
du 29 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 18 juin 1986 portant création de commissions
administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels
techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation
nationale |
Arrêté
du 30 novembre 2001 fixant les conditions de vérification des équipements de travail
utilisés pour le levage de charges, l'élévation de postes de travail ou le transport
en élévation de personne |
Arrêté
du 10 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 12 janvier 1999 portant publication
des références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques
définies par les articles R. 233-84 et R. 233-151 du code du travail et les annexes
qu'ils prévoient |
Arrêté
du 11 décembre 2001 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves
des concours de recrutement des personnels de direction d'établissements d'enseignement
ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale |
Arrêté
du 11 décembre 2001 fixant le montant annuel de l'indemnité forfaitaire allouée
aux conseillers d'administration scolaire et universitaire stagiaires du ministère
de l'éducation nationale |
Instruction
générale du 13 décembre 2001 relative aux missions et à l’organisation des services
de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression
des fraudes |
Arrêté
du 13 décembre 2001 définissant la nomenclature prévue aux II et III de l'article
27 du code des marchés publics |
Arrêté
du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement
supérieur aux présidents des universités et aux présidents ou directeurs des autres
établissements publics d'enseignement supérieur en matière de gestion des ingénieurs
et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du
ministère de l'éducation nationale, affectés dans lesdits établissements |
Arrêté
du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement
supérieur aux recteurs d'académie en matière de gestion des ingénieurs et des
personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère
de l'éducation nationale affectés dans les services déconcentrés du ministère
de l'éducation nationale |
Arrêté
du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement
supérieur aux recteurs d'académie pour certaines opérations de gestion concernant
les personnels techniques de catégorie C de recherche et de formation du ministère
de l'éducation nationale |
Arrêté
du 19 décembre 2001 pris en application de l'article 2 du décret no 2001-1227
du 19 décembre 2001 |
Arrêté
du 21 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2000 organisant les modalités
de fixation du cautionnement des comptables des établissements publics locaux
d'enseignement et des établissements dont la responsabilité et la charge incombent
entièrement à l'Etat |
Arrêté
du 21 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 11 octobre 1993 habilitant les chefs
d'établissements publics locaux d'enseignement à instituer des régies de recettes
et des régies d'avances |
Arrêté
du 21 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 11 octobre 1993 habilitant les chefs
d'établissement d'enseignement dont la responsabilité et la charge incombent entièrement
à l'Etat à instituer des régies de recettes et des régies d'avances |
Arrêté
du 24 décembre 2001 relatif à la nomenclature prévue par l'article 27 du code
des marchés publics, applicable à certaines activités de recherche |
Arrêté
du 27 décembre 2001 relatif au seuil de dispense de cautionnement des régisseurs
d'avances et des régisseurs de recettes |
Arrêté
du 27 décembre 2001 relatif au cycle de travail pour les agents soumis aux horaires
de bureau dans les services des administrations centrales du ministère de l'éducation
nationale et du ministère de la recherche |
Arrêté
du 27 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 2 août 1999 portant majoration des indemnités
forfaitaires pour travaux supplémentaires allouées à certains personnels titulaires
des services déconcentrés du ministère de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie |
Arrêté
du 27 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1983 relatif à l'attribution
des indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires à certains personnels
administratifs titulaires des services extérieurs du ministère de l'éducation
nationale |
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