Atlas National illustré Publié par A.Combette - Paris 1852
Remarque importante : La publication de ces cartes est parfaitement légale
L'ouvrage de référence datant de 150 ans fait maintenant partie du domaine public et n'est donc pas soumis aux lois relatives à la protection de la propriété artistique de l'auteur et de l'éditeur. Les cartes proviennent toutes d'un original de la publication de 1852.
La présente oeuvre est par contre une oeuvre composite protégée. Elle résulte du travail de numérisation et d'assemblage ainsi que de la mise en page du site par son Webmaster. les cartes mises ici à disposition le sont à titre gratuit sous réserve qu'aucune utilisation lucrative n'en découle.
Une oeuvre composite (art. L.113-2 al.2 du code de la propriété intellectuelle) est une oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration mais avec l'autorisation de l'auteur de cette dernière ou de ses ayants droit (ex. : photographie incorporée dans une oeuvre d'arts plastiques). L'oeuvre composite doit respecter le droit moral de l'auteur de l'oeuvre préexistante. L'oeuvre composite est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l'oeuvre préexistante (art. L.113-4 du code de la propriété intellectuelle).
La France métropolitaine en 1852
En 1852, le Duché de Savoie était indépendant de la France. Les numéros 73 et 74 sont donc absents.
En 1852, le territoire de Belfort était partie intégrante du Haut-Rhin, puisqu'il obtint son statut de Territoire à la conclusion du conflit de 1870, en reconnaissance de la résistance héroïque des défenseurs de la citadelle, que les armées Prusiennes ne parvinrent pas à prendre. Le numéro 90 n'est donc pas présent.
Le département de Seine et Oise de 1852, a été découpé en 1964 pour former les départements 78, 91 et 95.
Les Alpes de Haute Provence (04) s'appelaient à cette époque les Basses-Alpes.
. Le Comté de Nice est indépendant de la France et le Comté de Grasse fait partie du Var (83).
Les Hautes-Alpes sont l'un des 83 départements créés le 4 mars 1790, en application de la loi du 22 décembre 1789. Il fut constitué de la partie sud-est du Dauphiné et du nord de la Provence. À la création du département, les communes de La Grave et de Villar-d'Arêne (val de Romanche) réclamèrent leur rattachement aux Hautes-Alpes parce qu'elles espéraient bénéficier ainsi du statut avantageux des Escartons du Briançonnais.
Pour vous aider à localiser un lieu : 
... remarquable site réalisé par Sylvain Chardon.
Interrogation par commune sur GenCom, développé par Jean-Pierre Bourderon. (code Insee sur 6 caractères)
D'autres informations sur les communes sont disponibles. GenCom s'enrichit par la contribution de chacun. Si vous avez des infos sur les communes (liste des lieux-dits et hameaux, dates extrêmes des registres d'état civil...), vous pouvez apporter votre pierre à l'édifice.
